MENTIONS LÉGALES

Présentation du site :

Propriétaire : ATELIER BROICHOT
7 Allées de Tourny, 33000 Bordeaux
SIRET :433 254 588 00034
Tel : 05.56.32.05.27

Création : SARL AXYSWEB
1 rue du Bocage
33200 Bordeaux
SIRET : 502 275 308 00034
Responsable de publication : ATELIER BROICHOT
Broichot Christophe
Qualité : Gérant
tel : 05.56.32.05.27
Hébergement :OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tel : 1007
Directeur de la publication : Octave KLABA

Droits d’auteur et de reproduction

En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au code de la propriété intellectuelle, l’ensemble des contenus du site Internet de atelier-Broichot ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation préalable.

Contactez nous : 05 56 32 05 27

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites : www.sesam.org

Lien hypertexte

atelier-broichot autorise la création d’un lien hypertexte vers son site Internet aux conditions suivantes :
– le site doit s’ouvrir dans une nouvelle fenêtre de navigateur et ne pas être imbriqué dans les pages d’un autre site (Pas de «frames»)

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère pornographique, xénophobe, etc.

Toute utilisation de lien à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

atelier-broichot se réserve donc le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Pour toute autre demande concernant un lien hypertexte contactez nous.